Marque expirée - Marque en non vigueur

NETSEENERGY
NetSeenergy S.A.S.

Numéro de dépôt :
3605338
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
NETSEENERGY de NetSeenergy

Présentation de la marque NETSEENERGY

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NetSeenergy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETSEENERGY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NetSeenergy domicilié(e) 2 rue Benoit Malon,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 091 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NetSeenergy domicilié(e) 2 rue Benoit Malon,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSEENERGY est expirée depuis le 16 octobre 2018.

NetSeenergy a également déposé les autres marques suivantes : i-board , NS Control , NS Expert , NS Report


NetSeenergy S.A.S. - 2 rue Benoit Malon,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 442091062


NetSeenergy - 2 rue Benoit Malon,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion.