Déposée le 22 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETSCOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NETSCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETSCOOL domicilié(e) 15 Rue du LAC, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 617 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETSCOOL - France.
La marque NETSCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSCOOL est expirée depuis le 22 juillet 2009.
NETSCOOL a également déposé les autres marques suivantes : SCOOLER SCOOLER
SARL NETSCOOL - 15 Rue du LAC, 94000 CRETEIL - France - SIREN 423617000
NETSCOOL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
- vêtement, chaussure, chapellerie - jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) - éducation, formation, divertissement, activités sportives, et culturelles - télécommunications.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NETSCOOL"
