Déposée le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NG Nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO domicilié(e) 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 810 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NG Nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETQUATTRO, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 423810324
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716841 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Compléments alimentaires à usage diététique ; produits hygiéniques ; boissons diététiques ; à usage médical, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément alimentaire à usage médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; protéine, aminoacide à usage médical ; préparations de vitamines ; produits pharmaceutique pour les soins de la peau ; coupe-faim à usage médical.
Compléments alimentaires, produits diététiques et substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ; compléments nutritionnels à usage alimentaire à base de protéines, de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; d'extraits de viandes, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confiture, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles ; aliments diététiques non à usage médical à base de protéines et de graisses, en particulier avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, d'acides aminés et d'acides gras, seuls ou combinés.
Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits diététiques à usage alimentaire à savoir tablettes, crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas ; compléments alimentaires d'origine végétale ; aliments diététiques non à usage médical à base d'hydrates de carbones, en particulier avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou combinés ; compléments nutritionnels à base de produits agricoles (fruits et légumes frais), forestiers (champignons) et graines (graines de fruits, de légumes, de plantes, de fleurs), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire. ;
Services administratifs ; conseils en matière de gestion ; gestion des affaires commerciales ; regroupement au profit de tiers (à l'exception du transport) d'articles de fitness et de musculation, de compléments alimentaires, de produits diététiques, de substituts de repas, de boissons diététiques, de pâtisserie, de confiserie, de glaces comestibles ; de sandwiches, de biscuiterie ; de gâteaux ; de sucreries ; de chocolat ; de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, d'articles de sport, d'appareils de massage, d'appareils et de systèmes utilisés pour mesurer et/ou enregistrer (autres qu'à usage médical) différents paramètres physiologiques ou autres, à savoir le rythme cardiaque, la variabilité du rythme cardiaque, la pression artérielle, la ventilation, la température du corps et pour mesurer et/ou enregistrer le temps, la vitesse, l'accélération, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, ou dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services relatifs à des offres et informations sur des possibilités d'achat avantageuses ; la distribution de cartes de fidélité ; communication publicitaire et publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; aide dans la mise à disposition d'articles de fitness et de musculation, de compléments alimentaires et produits diététiques ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations promotionnelles, de concours, tombolas, de tirage au sort à buts commerciaux ou de publicité ; sondage d'opinion ; promotions des ventes pour des tiers ; services de publicité par sponsorisation ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaires.
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