Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « heubozen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO domicilié(e) 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 810 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque heubozen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETQUATTRO, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 423810324
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Inscription le 3 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566210 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653671 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Tapis de gymnastique ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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