Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « gregorian hx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO domicilié(e) 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 810 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque gregorian hx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETQUATTRO, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Jean Arnaud, ZAC de Champfeuillet - 38500 - VOIRON - France - SIREN 423810324
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689121 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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