Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYCLING CHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETQUATTRO domicilié(e) ZAC de Champfeuillet-les Essarts, 6 rue Jean Arnaud - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 810 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque CYCLING CHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETQUATTRO, Société par Actions Simplifiée - ZAC de Champfeuillet-les Essarts, 6 rue Jean Arnaud - 38500 - VOIRON - France - SIREN 423810324
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; canapés-lits ; établis ; divans ; sofas ; coussins ; tables de massage ; tables pour salles de classe, mobilier scolaire, bureaux, bancs, chaises longues, tabourets, sièges.
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils, équipements et machines de gymnastique et de sport ; balles et ballons de jeu ; patins ; gants de boxe ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cerf volants ; cibles ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; bancs de musculation ; tapis de course ; exerciseurs (extenseurs) ; elliptiques ; haltères ; parapentes ; patins à glace, à roulettes ; planches à roulettes, à voile (non à moteur) ; planches pour le surfing, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; articles de protection pour le sport ; raquettes ; skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; table pour le football de salon ; tables pour le tennis de tables ; sacs prévus pour transporter des articles de sport ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; bicyclettes fixes d'entraînement ; vélos d'appartement.
Services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires, service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Reproduction de documents. Parrainage publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Relations publiques ; vente au détail de meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; canapés-lits ; établis ; divans ; sofas ; coussins ; tables de massage ; tables pour salles de classe, mobilier scolaire, bureaux, bancs, chaises longues, tabourets, sièges ; jeux ; jouets ; articles, appareils, équipements et machines de gymnastique et de sport balles et ballons de jeu ; patins ; gants de boxe ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cerf volants ; cibles ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; bancs de musculation ; articles, machines et appareils de remise en forme ; tapis de course ; exerciseurs (extenseurs) ; elliptiques ; haltères ; parapentes ; patins à glace, à roulettes ; planches à roulettes, à voile (non à moteur) ; planches pour le surfing, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; articles de protection pour le sport ; raquettes ; skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; table pour le football de salon ; tables pour le tennis de tables ; sacs prévus pour transporter des articles de sport ; jeux électroniques et jeux vidéo ; bicyclettes fixes d'entraînement ; vélos d'appartement ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; aide dans la mise à disposition d'articles de fitness et de musculation.
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