Marque expirée - Marque en non vigueur

by netquarks énergies à communiquer!
Netquarks Groupe, SAS

Numéro de dépôt :
3628531
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
by netquarks énergies à communiquer! de Netquarks Groupe

Présentation de la marque by netquarks énergies à communiquer!

Déposée le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Netquarks Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by netquarks énergies à communiquer! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Netquarks Groupe domicilié(e) 221 La Fayette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 375 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Netquarks Groupe domicilié(e) 221 La Fayette - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by netquarks énergies à communiquer! est expirée depuis le 9 février 2019.


Netquarks Groupe, SAS - 221 La Fayette - 75010 - PARIS - France - SIREN 438375289


Netquarks Groupe - 221 La Fayette - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

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