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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPROOF
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CROISSANCE NET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROISSANCE NET
NETPROOF, SARL

Numéro de dépôt :
3653574
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
CROISSANCE NET de NETPROOF

Présentation de la marque CROISSANCE NET

Déposée le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPROOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPROOF domicilié(e) Savoie Technolac BP 351 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 384 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETPROOF domicilié(e) Savoie Technolac BP 351 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE NET est expirée depuis le 28 mai 2019.

NETPROOF a également déposé les autres marques suivantes : CN CROISSANCE NET , Croissance Net


NETPROOF, SARL - Savoie Technolac BP 351 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 511384927


NETPROOF - Savoie Technolac BP 351 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517259 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 18 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579374 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Diffusion d'annonces publicitaires, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires pour le compte d'entreprises, de commerçants, d'associations, d'administrations, et de professions libérales de façon traditionnelle et par moyens électronique de type Internet, élaboration et conception (constitution) de bases de données ;

Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques, communication par terminaux d'ordinateur. Communications par terminaux d'ordinateurs pour développer l'activité d'entreprises, de commerçants, d'associations, d'administrations, et de professions libérales de façon traditionnelle et par moyens électroniques de type Internet. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmission en ligne de catalogues de vente ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données pour développer l'activité d'entreprises, de commerçants, d'associations, d'administrations, et de professions libérales de façon traditionnelle et par moyens électronique de type Internet ;

Activité d'enseignement et de formation dans les domaines de l'informatique et d'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement) pour développer l'activité d'entreprises, de commerçants, d'associations, d'administrations, et de professions libérales de façon traditionnelle et par moyens électronique de type Internet. ;

Création (conception) de plateformes de commerce électronique (sites Web) visant à commercialiser tous produits ou prestations de services sur Internet. Hébergement de sites Internet. Location de temps d'accès à un ordinateur. Conseil en matière informatique. Consultation et assistance en matière informatique. Elaboration et conception de logiciels.