Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERCY2
NETPLUS COMMUNICATION, SAS

Numéro de dépôt :
3115219
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021
BERCY2 de NETPLUS COMMUNICATION

Présentation de la marque BERCY2

Déposée le 31 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETPLUS COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERCY2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETPLUS COMMUNICATION domicilié(e) 79 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 760 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NETPLUS COMMUNICATION domicilié(e) 79 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque BERCY2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERCY2 est expirée depuis le 31 juillet 2021.


NETPLUS COMMUNICATION, SAS - 79 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 408760130


NETPLUS COMMUNICATION - 79 avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353693 - Publication au BOPI 2002-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473632 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636946 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Inscription le 1 mars 2016 - Concession de licence n°663931 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 1 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°663930 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

. Logiciels . Régie publicitaire et location d'espaces destinés à la publicité sur support Internet. . Gestion des affaires commerciales liées aux réseaux informatiques et à la transmission de données informatiques. . Service d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers. . Conseil commercial en matière de commerce électronique, de réseaux informatiques et à la transmission de données informatiques. . Gestion de fichiers informatiques. . Edition de logiciels et de créations informatiques . Conception d'applications Internet . Hébergement de systèmes informatiques. . Administration commerciale, développement et gestion commerciale de réseaux de télécommunication numériques. . Création, développement et hébergement de programmes informatique. . Conseil en informatique, services de cryptage et de sécurisation de données numériques. . Location de programmes informatiques, de logiciels et de matériel informatique. . Service de casino et jeux d'argent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.