Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONDERLAY
NETPILOTE, SARL
Numéro de dépôt :
4094842
Date de dépôt :
31/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MONDERLAY
Déposée par voie électronique le 31 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPILOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONDERLAY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPILOTE domicilié(e) 43BIS RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 247 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETPILOTE, M. PATRICK BERTHET domicilié(e) 43 BIS RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETPILOTE, SARL - 43BIS RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 420247702
NETPILOTE, M. PATRICK BERTHET - 43 BIS RUE DES CHANTIERS - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680821 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; colliers ou habits pour chiens ; Coffrets destinés à contenir des accessoires de toilettage pour chien ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; chiens ; Yorkshire ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de concours cynophiles ; organisation d'expositions canines ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Pensions pour chiens ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Elevage de chiens.
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