Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELTRONIC
NETPILOTE, SARL

Numéro de dépôt :
3911339
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
BELTRONIC de NETPILOTE

Présentation de la marque BELTRONIC

Déposée le 6 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPILOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETPILOTE domicilié(e) 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 247 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETPILOTE, M. BERTHET PATRICK domicilié(e) 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque BELTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELTRONIC est expirée depuis le 6 avril 2022.

NETPILOTE a également déposé les autres marques suivantes : E - CANTONALES , E- MUNICIPALES , NETPILOTE , E-LEGISLATIVES , MONDERLAY , net pilote


NETPILOTE, SARL - 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 420247702


NETPILOTE, M. BERTHET PATRICK - 12 AVENUE DES PRES - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Installation, réparation et entretien d'ordinateur ; réparation et installation de réseaux informatiques (matériel) ; information en matière d'installation et de réparation de réseaux informatiques (matériel) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites et de données ; création, installation et entretien de sites ; élaboration, conception, maintenance, programmation, location, installation de logiciels et de réseaux informatiques (logiciel) ; information technique informatique.