Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETOVA
NETOVA SA à conseil de surveillance et Directoire au capital de 306250 Francs

Numéro de dépôt :
3012112
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque NETOVA

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) NETOVA à conseil de surveillance et Directoire au capital de 306250 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETOVA à conseil de surveillance et Directoire au capital de 306250 Francs domicilié(e) Siège : 7, rue de la Croix Martre, 91120 PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 568 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETOVA - France.

La marque NETOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETOVA est expirée depuis le 6 mars 2010.


NETOVA SA à conseil de surveillance et Directoire au capital de 306250 Francs - Siège : 7, rue de la Croix Martre, 91120 PALAISEAU - France - SIREN 422568170


NETOVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Equipements de télécommunication et de réseaux de télécommunication et de communication de données, de micro-informatique, de contrôle de processus et de gestion de réseaux. Equipements de mesure, de traitement, de communication et d'enregistrement de l'information. Logiciels de télécommunication et de réseaux de télécommunication et de communication de données. Logiciels de gestion de réseaux. Services d'installations, de maintenance et de réparations d'équipements et logiciels de télécommunications. Services de consultation et conseil en matière de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.