CETIAME CENTRE D'ETUDES DES TECHNIQUES INFORMATIQUES APPLIQUEES AU MILIEU DE L'ENTREPRISE
Présentation de la marque CETIAME CENTRE D'ETUDES DES TECHNIQUES INFORMATIQUES APPLIQUEES AU MILIEU DE L'ENTREPRISE
Déposée le 31 décembre 1993 par NETO PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETIAME CENTRE D'ETUDES DES TECHNIQUES INFORMATIQUES APPLIQUEES AU MILIEU DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CETIAME CENTRE D'ETUDES DES TECHNIQUES INFORMATIQUES APPLIQUEES AU MILIEU DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETIAME CENTRE D'ETUDES DES TECHNIQUES INFORMATIQUES APPLIQUEES AU MILIEU DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 31 décembre 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06