Déposée le 22 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETNOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDOCMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETNOE domicilié(e) 33, rue du Grand BE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 994 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque EDOCMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETNOE Société à responsabilité limitée - 33, rue du Grand BE,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 438994774
@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 17 mars 2009 - Changement d'adresse n°493028 - Publication au BOPI 2009-03-17
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 9 mars 2010 - Changement de dénomination n°518470 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Mercatique. Conseil en mercatique. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Gestion de courriers et de messages électroniques. Publicité ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; édition et publication de textes publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Comptabilité. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Etudes de marché. Expertises en affaires. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications par voie téléphonique et radiophonique, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de courrier électronique. Consultations, analyse et recherches techniques dans le domaine de l'envoi et la réception de documents et de courriers par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Contrôle de qualité. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de reconstitution de base de données. Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services d'étude et de développement de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Recherches techniques scientifiques et industrielles. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Mise à jour de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Location de logiciels et de progiciels informatiques et de systèmes d'informations connectés. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Installation de logiciels. Service d'amélioration de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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