NETINOX
Présentation de la marque NETINOX
Déposée le 5 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NETINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NETINOX arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
NETINOX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2078479 - Publication au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326680 - Publication au BOPI 2006-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456881 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53879 - Publication au BOPI 1991-06-11
Inscription le 11 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53880 - Publication au BOPI 1991-06-11
Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53878 - Publication au BOPI 1991-06-11
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634124 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07