Déposée le 13 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) NETHUB à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BOUTICYCL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETHUB à directoire domicilié(e) 5, rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 910 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque BOUTICYCL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NETHUB Société Anonyme à directoire - 5, rue d'Auteuil,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 433910882
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497044 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497042 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Cycles et bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire tels que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotion des ventes, démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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