Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VOD VIDEOFUTUR
NETGEM, SA

Numéro de dépôt :
4252516
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
LA VOD VIDEOFUTUR de NETGEM

Présentation de la marque LA VOD VIDEOFUTUR

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société Anonyme (SA) NETGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VOD VIDEOFUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETGEM domicilié(e) 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA VOD VIDEOFUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOD VIDEOFUTUR arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

NETGEM a également déposé les autres marques suivantes : NETGEM INVENTE LE LECTEUR DE TELEVISION NUMERIQUE , WEB VISION , MOOVIDISPLAY , MOOVISCREEN , NETGEM , TOTAL TNT , VIDEOFUTUR , NETGEM LANCE LE LECTEUR DE TELEVISION NUMERIQUE , Mini BOX pour maxi divertissement , LA VOD VIDEOFUTUR


NETGEM, SA - 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE - France - SIREN 408024578


NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726281 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobile et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appel téléphoniques ; commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes électroniques de traitement des images ; modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé ;

Télécommunications, agences de presse, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophonie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ;

Éducation, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux ou locaux d'ordinateurs ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements ;

Location de logiciel ; services d'ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de la télédiffusion, consultation en matière d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunications et de la télédiffusion ; études techniques et recherches dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; hébergement de sites ; création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception de bases de données ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication et de la télédiffusion ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes de télédiffusion.