Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTEAMS
NETFECTIVE TECHNOLOGY SA

Numéro de dépôt :
3428586
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016
OPTEAMS de NETFECTIVE TECHNOLOGY

Présentation de la marque OPTEAMS

Déposée le 9 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTEAMS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 6 rue des Marguerites,92737 NANTERRE - 92737 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 802 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe MONNET NETFECTIVE TECHNOLOGY SA domicilié(e) 6 rue des Marguerites,92737 NANTERRE - 92737 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTEAMS est expirée depuis le 9 mai 2016.

NETFECTIVE TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : NETFECTIVE , M2ImproveFoundations , M2FLEX , BLU AGE , M2PRISM , E-ACTIVE ASP , E , M2JAVA , E-B.I.T. SOLUTIONS , MODEL2CODE


NETFECTIVE TECHNOLOGY SA - 6 rue des Marguerites,92737 NANTERRE - 92737 - France - SIREN 431802511


Monsieur Jean-Philippe MONNET NETFECTIVE TECHNOLOGY SA - 6 rue des Marguerites,92737 NANTERRE - 92737 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500306 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs – cartes à mémoire ou à microprocesseur.Éducation – formation – publication de livres – publication électronique de livres et de périodiques en ligne.Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – architecture – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.