Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-B.I.T. SOLUTIONS
NETFECTIVE TECHNOLOGY SA

Numéro de dépôt :
3075440
Date de dépôt :
04/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2011
E-B.I.T. SOLUTIONS de NETFECTIVE TECHNOLOGY

Présentation de la marque E-B.I.T. SOLUTIONS

Déposée le 4 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-B.I.T. SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETFECTIVE TECHNOLOGY domicilié(e) 57 rue Ernest RENAN, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 802 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NOTARIAL DU FORUM - France.

La marque E-B.I.T. SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-B.I.T. SOLUTIONS est expirée depuis le 4 janvier 2011.

NETFECTIVE TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : NETFECTIVE , M2ImproveFoundations , M2FLEX , BLU AGE , M2PRISM , E-ACTIVE ASP , E , M2JAVA , OPTEAMS , MODEL2CODE


NETFECTIVE TECHNOLOGY SA - 57 rue Ernest RENAN, 92000 Nanterre - France - SIREN 431802511


OFFICE NOTARIAL DU FORUM - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°349012 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Services commerciaux et techniques en matière d'intégration informatique. Hébergement de systèmes informatiques. Appareil, matériel, équipement et périphériques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes, logiciels et progiciels, élaboration, conception, mise à jour de programmes, logiciels et progiciels, services de traitement, de saisie et de transmission de données. Dispositif d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification à des appareils et équipements permettant l'accès au réseau mondial des télécommunications, services de maintenance, d'installation et de réparation de logiciels dans les métiers de l'informatique et de l'Internet. Ingénierie dans les métiers de l'informatique et de l'Internet. Conception de serveurs informatiques et de sites web. Gestion de fichiers informatiques, édition de données, de livres, revues, disques, compacts sur tout support. Formation, conférences, enseignements dans le domaine de l'informatique, des multimédias des télécommunications, programmation informatique, location de logiciels, temps d'accès à tout centre serveur de bases de données. - Systèmes (logiciel) de traitement, de saisie et de transmission de données et d'information. - Services de saisie et de transmissions d'informations. - Services de traitement (saisie, travaux de bureau) d'informations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.