Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NETELYNX
/
CartesFrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CartesFrance
NETELYNX, EURL

Numéro de dépôt :
3976819
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2023
CartesFrance de NETELYNX

Présentation de la marque CartesFrance

Déposée le 23 janvier 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NETELYNX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CartesFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NETELYNX domicilié(e) 1 rue du chat noir - 95490 - VAUREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 543 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETELYNX, M. BONGRAND Gaël domicilié(e) 1 rue du chat noir - 95490 - VAUREAL - France.

La marque CartesFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartesFrance est expirée depuis le 23 janvier 2023.

NETELYNX a également déposé les autres marques suivantes : Carte de France


NETELYNX, EURL - 1 rue du chat noir - 95490 - VAUREAL - France - SIREN 533543286


NETELYNX, M. BONGRAND Gaël - 1 rue du chat noir - 95490 - VAUREAL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 24 janvier 2020 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°778232 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24

Logiciels de jeux.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.