Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Netcom
NETCOM On-Line Communication Services, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
97711144
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque Netcom

Déposée le 30 décembre 1997 par NETCOM On-Line Communication Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Netcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est NETCOM On-Line Communication Services, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 2 North Second Street, Plaza A, SAN JOSE, CA 95113, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque Netcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Netcom est expirée depuis le 30 décembre 2007.

NETCOM On-Line Communication Services a également déposé les autres marques suivantes : NETCRUISER , NETCRUISER PLUS , NETCOMPLETE , INTERNETCOM


NETCOM On-Line Communication Services, Inc., (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 2 North Second Street, Plaza A, SAN JOSE, CA 95113, U.S.A. - États-Unis


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Logiciels d'ordinateurs ; logiciels d'ordinateurs destinés à accéder en ligne à des réseaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à un réseau global d'ordinateurs et transmission d'information sur un tel réseau global. Services de consultation en matière d'ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un réseau global de données informatiques pour l'échange et la transmission d'informations et de données ; services de location de temps d'accès à un réseau global de données informatiques multi-utilisateurs pour l'échange et la transmission d'informations et de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.