Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU
NETCO SAS

Numéro de dépôt :
3214932
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2013
NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU de NETCO

Présentation de la marque NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU

Déposée le 13 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCO domicilié(e) Rue Yves Glotin,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 006 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marine de BERNIS HSD ERNST & YOUNG domicilié(e) 7-9 allées Haussmann,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU est expirée depuis le 13 mars 2013.

NETCO a également déposé les autres marques suivantes : NETCO LA COMPETENCE EN RESEAU , NETCO , NETCOBOX , ROLLAX ROULEAUX AUTO-CENTREURS , Méthode V.R.A.I. Valeur Relationnelle Ajoutée intégrale , Le jour le plus bon , Tous acteurs de la marque , METHODE V.R.A.I. VALEUR RELATIONNELLE AJOUTEE INTEGRALE , SERMAN , SOVI


NETCO SAS - Rue Yves Glotin,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 411006943


Mme Marine de BERNIS HSD ERNST & YOUNG - 7-9 allées Haussmann,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 16 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502087 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Inscription le 16 juillet 2009 - Concession de licence n°502086 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Bandes transporteuses et pièces de raccordement. Caoutchouc et matières plastiques mi-ouvrées. Services d'installation, de maintenance et d'entretien de tout système de convoyage par bandes transporteuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.