ARSENAL
Présentation de la marque ARSENAL
Déposée le 12 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCO SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSENAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 12 août 2020.
NETCO SPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550262 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 12 août 2011 - Renonciation totale n°555697 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12