Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCELER
NETCELER, SAS
KOULISCHER Marc
MACQ Olivier

Numéro de dépôt :
3798595
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
NETCELER de NETCELER

Présentation de la marque NETCELER

Déposée le 19 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCELER, KOULISCHER Marc, MACQ Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NETCELER domicilié(e) 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , KOULISCHER Marc domicilié(e) 17 Rue de Surville - 05400 - VEYNES - France, MACQ Olivier domicilié(e) 15 rue Couttolenc - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETCELER domicilié(e) 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France.

La marque NETCELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCELER est expirée depuis le 19 janvier 2021.

NETCELER a également déposé les autres marques suivantes : INTRAVISION


NETCELER, SAS - 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France - SIREN 4

KOULISCHER Marc - 17 Rue de Surville - 05400 - VEYNES - France

MACQ Olivier - 15 rue Couttolenc - 60200 - COMPIEGNE - France


NETCELER - 0 Les Peyrons - 05400 - VEYNES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Travaux d'ingénieurs.