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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETBOXDATA
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nbd net box data
Marque expirée - Marque en non vigueur

nbd net box data
NETBOXDATA, SARL

Numéro de dépôt :
3660025
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/06/2019
nbd net box data de NETBOXDATA

Présentation de la marque nbd net box data

Déposée le 25 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETBOXDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « nbd net box data »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETBOXDATA domicilié(e) 1 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 532 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETBOXDATA domicilié(e) 1 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nbd net box data est expirée depuis le 25 juin 2019.


NETBOXDATA, SARL - 1 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France - SIREN 488532961


NETBOXDATA - 1 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522263 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.