Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XMLways
NETAWAY S.A.

Numéro de dépôt :
98750757
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque XMLways

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NETAWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XMLways » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETAWAY domicilié(e) 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 288 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETAWAY S.A. - France.

La marque XMLways a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMLways est expirée depuis le 21 septembre 2008.

NETAWAY a également déposé les autres marques suivantes : SQL SURFER , SQL AWAY , XMLtalk , NETAWAY , SQL A WAY , SQL-Surfer , XML-Surfer , NETAWAY , NETAWAY , DOCUMENT ORIENTED COMPUTING


NETAWAY S.A. - 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY Cedex - France - SIREN 403288947


NETAWAY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Logiciels ; logiciels pour la gestion des banques de données et fichiers informatiques en liaison avec les télécommunications par Internet. Conception de sites Internet, transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur, mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites en lignes) permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données, services de communication facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites Web dans des réseaux locaux ou internationaux. Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.