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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NETAWAY
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SQL SURFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQL SURFER
NETAWAY (SA)

Numéro de dépôt :
96606389
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque SQL SURFER

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) NETAWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQL SURFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETAWAY domicilié(e) 40, Rue Damrémont, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 288 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETAWAY Jean-Philippe BRUNON - France.

La marque SQL SURFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQL SURFER est expirée depuis le 18 janvier 2006.

NETAWAY a également déposé les autres marques suivantes : SQL AWAY , XMLtalk , NETAWAY , SQL A WAY , SQL-Surfer , XML-Surfer , NETAWAY , NETAWAY , DOCUMENT ORIENTED COMPUTING , XMLways


NETAWAY (SA) - 40, Rue Damrémont, 75018 PARIS - France - SIREN 403288947


NETAWAY Jean-Philippe BRUNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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