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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NETAWAY
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NETAWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETAWAY
NETAWAY (SA)

Numéro de dépôt :
96606387
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque NETAWAY

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) NETAWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETAWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETAWAY domicilié(e) 40, Rue Damrémont, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 288 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETAWAY Jean-Philippe BRUNON - France.

La marque NETAWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETAWAY est expirée depuis le 18 janvier 2006.

NETAWAY a également déposé les autres marques suivantes : SQL SURFER , SQL AWAY , XMLtalk , NETAWAY , SQL A WAY , SQL-Surfer , XML-Surfer , NETAWAY , DOCUMENT ORIENTED COMPUTING , XMLways


NETAWAY (SA) - 40, Rue Damrémont, 75018 PARIS - France - SIREN 403288947


NETAWAY Jean-Philippe BRUNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Télécommunications Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur