Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Be Sun Savvy
NETATMO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4073554
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
Be Sun Savvy de NETATMO

Présentation de la marque Be Sun Savvy

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NETATMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Be Sun Savvy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NETATMO domicilié(e) 17 Route de la Reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 501 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque Be Sun Savvy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Be Sun Savvy est expirée depuis le 5 mars 2024.

NETATMO a également déposé les autres marques suivantes : NETATMO WELCOME , Smart-Sight , NETATMO WELCOME TAGS , NETATMO PRESENCE , Netatmo Same Home, Just Smarter , JUNE by netatmo , , Netatmo, votre maison plus intelligente, tout simplement , Netatmo Tags , Netatmo Alert-Zones


NETATMO, Société par actions simplifiée - 17 Route de la Reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 532501848


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 13 avril 2016 - Changement d'adresse n°666667 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), tous ces appareils et instruments pouvant être mobiles ; appareils pour l'enregistrement, la captation, la transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure de rayonnements ultraviolets, tous ces appareils pouvant être mobiles ; dosimètre de radiations UVA/UVB ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels d'applications pour Smartphones, tablettes et ordinateurs ;

Joaillerie ; articles de bijouterie, à savoir pendentifs, pin's, broches, bracelets, médailles, médaillons, épingles, breloques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques ; services de contrôle, d'information et de conseil dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception et développement d'appareils et instruments scientifiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.