Présentation de la marque MINIPLANES.FR WWW.MINIPLANES.FR
Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Netaplan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MINIPLANES.FR WWW.MINIPLANES.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Netaplan domicilié(e) 2 ZA du plateau - Avenue Dupont Grave - 14600 - Honfleur - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 246 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Netaplan domicilié(e) 2 ZA du plateau - Avenue Dupont Grave - 14600 - Honfleur - France.
La marque MINIPLANES.FR WWW.MINIPLANES.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726819.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPLANES.FR WWW.MINIPLANES.FR est expirée depuis le 2 avril 2020.
Netaplan, SARL - 2 ZA du plateau - Avenue Dupont Grave - 14600 - Honfleur - France - SIREN 483246815
Netaplan - 2 ZA du plateau - Avenue Dupont Grave - 14600 - Honfleur - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 19 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606718 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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