Déposée par voie électronique le 2 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETALIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NETALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETALIANCE domicilié(e) 66 bd des 2 Corniches,
06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 647 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NETALIANCE, SARL,
M. BECAVIN Gilles domicilié(e) 66 bd des 2 Corniches,
06300 NICE - France.
La marque NETALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETALIANCE arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.
NETALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : netGRC , CYGES.FR
NETALIANCE, SARL - 66 bd des 2 Corniches,
06300 NICE - France - SIREN 483647590
NETALIANCE, SARL,
M. BECAVIN Gilles - 66 bd des 2 Corniches,
06300 NICE - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 27 août 2020 n°2757913 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-27
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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