Marque enregistrée - Marque en vigueur

X
Net1C, SARL

Numéro de dépôt :
4142625
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
X de Net1C

Présentation de la marque X

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Net1C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Net1C domicilié(e) 320 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 196 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Net1C domicilié(e) 320 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France.

La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.


Net1C, SARL - 320 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France - SIREN 499196186


Net1C - 320 rue Saint-Honoré - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Télécommunications.