Présentation de la marque CT LES COURTISANS DE LA TERRE
Déposée le 17 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Net'works
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CT LES COURTISANS DE LA TERRE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Net'works domicilié(e) Sanas,19350 JUILLAC (dossier no 2357102) - 19350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 334 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Net'works domicilié(e) Sanas,19350 JUILLAC (dossier no 2357102) - 19350 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CT LES COURTISANS DE LA TERRE est expirée depuis le 17 novembre 2017.
Net'works a également déposé les autres marques suivantes : Chemin de Soi , Cab'âne
Net'works sarl - Sanas,19350 JUILLAC (dossier no 2357102) - 19350 - France - SIREN 399334085
Net'works - Sanas,19350 JUILLAC (dossier no 2357102) - 19350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 30 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°472329 - Publication au BOPI 2007-11-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357102 - Publication au BOPI 2007-11-30
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Vêtements, chaussures, chapellerie. Plants et graines horticoles et forestiers; animaux vivants reproducteurs; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles. Edition de livres, revues et brochures. Organisation et conduite de conférences, congrès, stages
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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