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Marques déposées par NET WEB SERVICES
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QRMIAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QRMIAM
NET WEB SERVICES

Numéro de dépôt :
4654240
Date de dépôt :
06/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2030

Présentation de la marque QRMIAM

Déposée par voie électronique le 6 juin 2020 par NET WEB SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QRMIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est NET WEB SERVICES domicilié(e) 1242 ROUTE DU PUY D'OR - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET WEB SERVICES, Monsieur BERTRAND DODANE domicilié(e) 1242 ROUTE DU PUY D'OR - 69760 - LIMONEST - France.

La marque QRMIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QRMIAM arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.


NET WEB SERVICES - 1242 ROUTE DU PUY D'OR - 69760 - LIMONEST - France


NET WEB SERVICES, Monsieur BERTRAND DODANE - 1242 ROUTE DU PUY D'OR - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments de signalisation ;

Objets d'art gravés ;

Décoration intérieure.