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Marques déposées par NET V&S
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NET V&S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET V&S
NET V&S, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4107459
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
NET V&S de NET V&S

Présentation de la marque NET V&S

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par NET V&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NET V&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est NET V&S, Association Loi de 1901 domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET V&S, M. Nicolas OZANAM domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque NET V&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET V&S est expirée depuis le 23 juillet 2024.

NET V&S a également déposé les autres marques suivantes : Le Guide V & S, Les Guides des Vins et Spiritueux


NET V&S, Association Loi de 1901 - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


NET V&S, M. Nicolas OZANAM - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.