Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements "
NET'SYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
98724498
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements "

Déposée le 20 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36 route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM S.A. - France.

La marque TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " est expirée depuis le 20 mars 2008.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , LAVONETTE , TURBO'CLEAN , NET'SYSTEM , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP , e.netsystem.fr


NET'SYSTEM S.A. - 36 route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135


NET'SYSTEM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Papiers, toiles, fibres et disques abrasifs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter et abraser ; savons. Machines centrifugeuses et essoreuses ; joints de cardan ; appareils de lavage et machines à laver ; machines de nettoyage ; autolaveuses, monobrosses, et balayeuses automotrices Aspirateurs de ménage ; cireuses, encaustiqueuses et polisseuses électriques pour sols ; machines d'injection-extraction et shampouineuses pour tapis et moquettes. Appareils de désinfection ; générateurs de vapeur et nettoyeurs à vapeur ; appareils de séchage et séchoirs. Chariots d'entretien, de ménage ou de lavage, et accessoires pour dito. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; pulvérisateurs manuels et distributeurs mécaniques de liquides pour le ménage ; fumivores à usage domestique ; balais, brosses, raclettes et balais à franges pour le ménage, mouilleurs, grattoirs et raclettes pour le nettoyage des vitres, et leurs parties tels que manches, perches, poignées, armatures, montures, supports, franges, garnitures, housses, manchons, mops et semelles ; essuie-meubles, époussettes et gants pour le dépoussiérage, le lavage, le lustrage, le polissage ; éponges, brosses, lavettes et tampons abrasifs (métalliques ou non) pour la vaisselle ou le ménage ; serpillières, torchons et torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; peaux de daim et chamoisées pour le nettoyage ; chiffons textiles et non-tissés, et déchets de laine ou de coton pour le nettoyage ; brosserie et matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; matériels, appareils et machines non électriques pour dépoussiérer, cirer ou polir ; autres instruments de nettoyage, et ustensiles et récipients pour le ménage (non en métaux précieux) ; bacs, bassines et seaux pour le nettoyage ; presses et essoreuses manuelles pour balais de lavage et pour franges, garnitures, housses, manchons, mops et semelles de balais de lavage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.