Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO'NET
NET'SYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
98724666
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque TURBO'NET

Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBO'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM S.A. - France.

La marque TURBO'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO'NET est expirée depuis le 23 mars 2008.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , LAVONETTE , TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " , TURBO'CLEAN , NET'SYSTEM , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP


NET'SYSTEM S.A. - 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135


NET'SYSTEM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Papiers, toiles, fibres et disques abrasifs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter et abraser ; savons. Appareils de désinfection ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) et nettoyeurs à vapeur ; appareils de séchage et séchoirs. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical et accessoires d'aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants ; pulvérisateurs manuels et distributeurs mécaniques de liquides pour le ménage ; fumivores à usage domestique ; balais, brosses, raclettes et balais à franges pour le ménage, mouilleurs, grattoirs et raclettes pour le nettoyage des vitres, y compris les parties constitutives, à savoir: manches, perches, poignées, armatures, montures, supports, franges, garnitures, housses, manchons et semelles ; essuie-meubles, époussettes et gants pour le dépoussiérage, le lavage, le lustrage, le polissage ; éponges, brosses, lavettes et tampons abrasifs (métalliques ou non) pour la vaisselle ou le ménage ; serpillières torchons et torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; peaux de daim et chamoisées pour le nettoyage ; chiffons textiles et non-tissés et déchets de laine ou de coton pour le nettoyage ; brosserie et matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; matériels, appareils et machines non électriques pour dépoussiérer, cirer ou polir, à savoir: cireuses à parquet non électriques, dépoussiéreurs non électriques, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, matériel pour polir ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bacs, bassines et seaux pour le nettoyage ; presses et essoreuses manuelles pour balais de lavage et pour franges, garnitures, housses, manchons et semelles de balais de lavage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.