Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBO'MOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM S.A. - France.
La marque TURBO'MOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NET'SYSTEM S.A. - 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135
NET'SYSTEM S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Papiers, toiles, fibres et disques abrasifs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter et abraser ; savons. Aspirateurs de ménage ; cireuses, encaustiqueuses et polisseuses électrique pour sols ; machines d'injection-extraction et shampouineuses pour tapis et moquettes. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; pulvérisateurs manuels et distributeurs mécaniques de liquides pour le ménage ; fumivores à usage domestique: balais, brosses, raclettes et balais à franges pour le ménage, mouilleurs, grattoirs et raclettes pour le nettoyage des vitres, y compris les parties constitutives, à savoir: manches, perches, poignées, armatures, montures, supports, franges, garnitures, housses, manchons et semelles ; essuie-meubles, époussettes et gants pour le dépoussiérage, le lavage, le lustrage, le polissage ; éponges, brosses, lavettes et tampons abrasifs (métalliques ou non) pour la vaisselle ou le ménage ; serpillières, torchons et torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; peaux de daim et chamoisées pour le nettoyage ; chiffons textiles et non-tissés, et déchets de laine ou de coton pour le nettoyage ; brosserie et matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; matériels, appareils et machines non électriques pour dépoussiérer, cirer ou polir, à savoir: cireuses à parquet non électriques, dépoussiéreurs non électriques, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, matériel pour polir ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bacs, bassines et seaux pour le nettoyage ; presses et essoreuses manuelles pour balais de lavage et pour franges, garnitures, housses, manchons et semelles de balais de lavage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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