Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBO'CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM S.A. - France.
La marque TURBO'CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NET'SYSTEM S.A. - 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135
NET'SYSTEM S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Papiers, toiles, fibres et disques abrasifs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter et abraser ; savons. Chariots d'entretien, de ménage ou de lavage. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; pulvérisateurs manuels et distributeurs mécaniques de liquides pour le ménage ; fumivores à usage domestique ; balais, brosses, raclettes et balais à franges pour le ménage, mouilleurs, grattoirs et raclettes pour le nettoyage des vitres, y compris les parties constitutives, à savoir : manches, perches, poignées, armatures, montures, supports, franges, garnitures, housses, manchons et semelles ; essuie-meubles, époussettes et gants pour le dépoussiérage, le lavage, le lustrage, le polissage ; éponges, brosses, lavettes et tampons abrasifs (métalliques ou non) pour la vaisselle ou le ménage ; serpillières, torchons et torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; peaux de daim et chamoisées pour le nettoyage ; chiffons textiles et non-tissés, et déchets de laine ou de coton pour le nettoyage ; brosserie et matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; matériels, appareils et machines non électriques pour dépoussiérer, cirer ou polir, à savoir : cireuses à parquet non électriques, dépoussiéreurs non électriques, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, matériel pour polir ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bacs, bassines et seaux pour le nettoyage ; presses et essoreuses manuelles pour balais de lavage et pour franges, garnitures, housses, manchons et semelles de balais de lavage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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