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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM
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NET'SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NET'SYSTEM
NET'SYSTEM SA

Numéro de dépôt :
1503327
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque NET'SYSTEM

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET'SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, ROUTE DES RIEUX, BP 83, 26111 NYONS CEDEX (dossier no 2128710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM domicilié(e) (dossier no 2128710) - France.

La marque NET'SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET'SYSTEM est expirée depuis le 14 décembre 2008.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , LAVONETTE , TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " , TURBO'CLEAN , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP , e.netsystem.fr


NET'SYSTEM SA - 36, ROUTE DES RIEUX, BP 83, 26111 NYONS CEDEX (dossier no 2128710) - France - SIREN 349626135


NET'SYSTEM - (dossier no 2128710) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128710 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription - Transmission de propriété n°45655 - Publication au BOPI

Matériel de nettoyage, matériaux pour la brosserie; entretien ou nettoyage de batiments de locaux, du sol;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.