Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVONETTE
NET'SYSTEM (S.A.)

Numéro de dépôt :
94537372
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque LAVONETTE

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAVONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM - France.

La marque LAVONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVONETTE est expirée depuis le 22 septembre 2004.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " , TURBO'CLEAN , NET'SYSTEM , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP , e.netsystem.fr


NET'SYSTEM (S.A.) - 36, route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135


NET'SYSTEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Errata - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

- Laine d'acier et laine métallique, tampons abrasifs pour la cuisine et tampons métalliques à nettoyer ou récurer - Instruments d'arrosage, y compris lances pour tuyaux - Baquets, bassins, baignoires d'oiseaux (à l'exception des constructions) - Boite à savon, distributeurs de savon - Cuviers à lessive, cuvettes et brocs, seaux - Brosserie, et matériaux pour la brosserie - Brosses, y compris brosses à dent et électriques - Peaux chamoisées et peaux de daim pour le nettoyage - Balais à franges - Brosses à ongle, frottoirs et brosses pour chevaux - Chiffons, torchons, et déchets de coton ou de laine pour le nettoyage - Essuie-meubles, et torchons ou chiffons pour épousseter, gants de ménage et gants à polir - Instruments de nettoyage, appareils et machines non électriques pour polir, à usage domestique - Dépoussiéreurs non électriques, et ustensiles de cuisine ou de ménage non en métaux précieux - Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage - Brosses, éponges, nécessaires ou ustensiles de toilette - Douches buccales - Ramasse-miettes, et éponges de ménage - Porte-savons et porte-éponges - Ecouvillons pour nettoyer les récipients, et brosses pour verres de lampes - Planches à laver, séchoirs à lessive, et étendoirs à linge - Linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de maison, gants de toilette et essuie-mains en matière textile - Serviettes à démaquiller en matière textile - Chiffons, lavettes, essuie-verres - Tissus de rayonne, et tissus imitant la peau d'animaux - Lavage, nettoyage, et polissage de véhicules, voitures ou automobiles - Nettoyage d'édifices, de bâtiments, de vitres et de fenêtres - lessivage, et désinfection - Lavage du linge, et nettoyage d'habits, de vêtements et fourrures - Blanchisserie, et blanchissage du linge - Repassage du linge, et pressage à vapeur de vêtements

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.