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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM
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DESINFECTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESINFECTA
NET'SYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
95582516
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque DESINFECTA

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESINFECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET'SYSTEM domicilié(e) 36, Route des Rieux, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET'SYSTEM S.A. - France.

La marque DESINFECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESINFECTA est expirée depuis le 24 juillet 2005.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , LAVONETTE , TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " , TURBO'CLEAN , NET'SYSTEM , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP


NET'SYSTEM S.A. - 36, Route des Rieux, 26110 NYONS - France - SIREN 349626135


NET'SYSTEM S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

- outils à main actionnés manuellement - aérosols (appareils destinés à la projection d' -) non à usage médical - aspirateurs de poussière (accessoires d' -) pour répandre les parfums et les désinfectants - balais - balais à franges - balais mécaniques -bidons (gourdes) - bocaux - bouteilles - brosserie - brosserie (matériaux pour la -) - brosses - brosses électriques (à l'exception des parties de machines) - brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle - brûle parfums - chiffons de nettoyage - cireuses à parquet non électriques - dépoussiéreurs non électriques - distributeurs de savon - éponges de ménage - flacons non en métaux précieux - frottoirs (brosses) - fumivores à usage domestique - nettoyage (instruments de -) - peaux chamoisées pour le nettoyage - peaux de daim pour le nettoyage - porte-éponges - pulvérisateurs de parfum - récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) - serpillères (wassingues) - torchons (chiffons) de nettoyage - torchons impregnés d'un détergent pour le nettoyage - ustensiles de ménage non en métaux précieux - vaporisateur à parfum - chiffons - gaze (tissu) - non-tissés (textile)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).