Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET'SYSTEM
/
BI-SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BI-SYSTEME
NET'SYSTEM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95582515
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2015

Présentation de la marque BI-SYSTEME

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET'SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BI-SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NET'SYSTEM domicilié(e) 36 Route des Rieux,26110 NYONS (dossier no 2285772) - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 626 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2285772) - 69134 - France.

La marque BI-SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BI-SYSTEME est expirée depuis le 24 juillet 2015.

NET'SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : e.net'system.com , FnBemarket Food and Beverage market , LAVONETTE , TURBO'SYSTEM " Le lavage en 2 temps 3 mouvements " , TURBO'CLEAN , NET'SYSTEM , e.net'system.fr , e.net-system.com , icom survey , TURBO'MOP


NET'SYSTEM Société par Actions Simplifiée - 36 Route des Rieux,26110 NYONS (dossier no 2285772) - 26110 - France - SIREN 349626135


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2285772) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285772 - Publication au BOPI 2005-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Errata - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

- outils à main actionnés manuellement - aspirateurs de poussière (accessoires d'-) pour répandre les parfums et les désinfectants - balais - balais à franges - balais mécaniques - brosserie - brosserie (matériaux pour la -) - brosses - brosses électriques (à l'exception des parties de machines) - brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle - chiffons de nettoyage - cireuses à parquet non électriques - dépoussiéreurs non électriques - éponges de ménage - frottoirs (brosses) - nettoyage (instruments de -) - peaux chamoisées pour le nettoyage - peaux de daim pour le nettoyage - porte-éponges - serpillières (wassingues) - torchons (chiffons) de nettoyage - torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage - ustensiles de ménage non en métaux précieux - chiffons - gaze (tissu) - non-tissé (textile)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).