Déposée le 7 décembre 2000 par la société NET-PULSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NETERIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la société NET-PULSE domicilié(e) 3, RUE BOUCHER DE PERTHES, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 462 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-PULSE c/o CHRISTOPHE VERGES - France.
La marque NETERIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETERIEL est expirée depuis le 7 décembre 2010.
NET-PULSE - 3, RUE BOUCHER DE PERTHES, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France - SIREN 433462157
NET-PULSE c/o CHRISTOPHE VERGES - France
Inscription le 26 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333677 - Publication au BOPI 2001-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques compacts numériques ; disques compacts numériques interactifs ; programmes et logiciels informatiques ; sauvegarde d'informations sur ou dans supports électroniques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour ordinateurs relatifs à l'enseignement, à la corrélation de données scientifiques ou de marketing, à la gestion de projet ou à la gestion de la connaissance ; logiciel système d'exploitation ; disques compacts ; téléphone avec écran vidéo ; logiciel de communication sur l'Intranet, l'Internet ou l'Extranet ; périphériques d'ordinateurs ; Gestion, administration des affaires commerciales ; management et conseils d'affaires ; systématisation d'informations dans des bases de données d'ordinateurs ; compilation d'informations ; conseils en informatique ; conseils en matériel d'ordinateurs Publicité et diffusion d'annonces. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique ; services de liens et d'accès à l'internet et d'autres réseaux de communication à savoir fourniture d'accès de programmes distants via Protocole Internet ou le Protocole Control Transfer ; fourniture d'accès à Internet et d'autres réseaux de communication par ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Formation. Edition de livres, revues, édition et publication de disques compacts. Exploitation d'une base de données culturelles, éducatives ou scientifiques. Informations en matière d'éducation, de formation et de divertissements. Organisation de concours. Formation à distance assistée par ordinateur. Programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles technologiques. Conseils et expertises en Programmation pour ordinateurs. Location d'un temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de matériel informatiques. Mise à jour et maintenance de logiciels et programmes informatiques. Elaboration, conception de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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