Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses.
Présentation de la marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses.
Déposée le 14 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. est expirée depuis le 14 octobre 2012.
NET PLUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47