Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses.
NET PLUS Sarl

Numéro de dépôt :
3189263
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. de NET PLUS

Présentation de la marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses.

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET PLUS domicilié(e) 2, boulevard de la République,97300 CAYENNE - 97300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 285 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET Plus Sarl domicilié(e) 2, bld de la République,97300 CAYENNE - 97300 - France.

La marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forfaits Tout Inclus, Les forfaits Internet Communications incluses. est expirée depuis le 14 octobre 2012.

NET PLUS a également déposé les autres marques suivantes : net plus , INTER NET PLUS , DINARD INDEPENDENT MASTER CUP 2015


NET PLUS Sarl - 2, boulevard de la République,97300 CAYENNE - 97300 - France - SIREN 409285624


NET Plus Sarl - 2, bld de la République,97300 CAYENNE - 97300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, communications téléphoniques.