Déposée par voie électronique le 13 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET OFFENSIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPY SMOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET OFFENSIVE domicilié(e) 242 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET OFFENSIVE, M. Vincent Duquesne domicilié(e) 242 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.
La marque HAPPY SMOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NET OFFENSIVE, SARL - 242 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France
NET OFFENSIVE, M. Vincent Duquesne - 242 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 10 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632925 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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