Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LEGENDE" NET-LIVE
NET-LIVE, SARL
CLAUDE MELLOUL

Numéro de dépôt :
3659079
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
\

Présentation de la marque "LEGENDE" NET-LIVE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-LIVE et CLAUDE MELLOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "LEGENDE" NET-LIVE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-LIVE domicilié(e) 25/27 PASSAGE DU CAIRE 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CLAUDE MELLOUL domicilié(e) 12 RUE DE MOSCOU - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE MELLOUL domicilié(e) 12 RUE DE MOSCOU - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

NET-LIVE a également déposé les autres marques suivantes : bleu marine BLEU-MARINE @BLEU-MARINE , LES FILLES DE PARIS. Les jeunes filles de Paris. lesjeunesfillesdeparis.com lesfillesdeparis.com , SAINT-GERMAIN des Prés ST-GERMAIN-des-Prés stgermaindespres.com , EMMA&LOU emma&LOU EMMALOU emmalou , Mademoiselle LOLA MELLE LOLA , VIOLETTE violette @VIOLETTE @violette , ANOUSHKA@NET-LIVE ANOUSHKA anoushka , La Belle Parisienne LA BELLE PARISIENNE labelleparisienne.com


NET-LIVE, SARL - 25/27 PASSAGE DU CAIRE 75002 PARIS - France - SIREN 5

CLAUDE MELLOUL - 12 RUE DE MOSCOU - 93500 - PANTIN - France


CLAUDE MELLOUL - 12 RUE DE MOSCOU - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525954 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.