Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS
/
Droitmoov
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Droitmoov
NET-IRIS, SARL

Numéro de dépôt :
3892136
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Droitmoov de NET-IRIS

Présentation de la marque Droitmoov

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Droitmoov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-IRIS domicilié(e) 222 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 492 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-IRIS, M. JEAN-NICOLAS GIRARD domicilié(e) 222 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque Droitmoov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Droitmoov est expirée depuis le 26 janvier 2022.

NET-IRIS a également déposé les autres marques suivantes : VEILLE JURIDIQUE.FR LE SITE DE VEILLE JURIDIQUE DES PROFESSIONNELS , NET-IRIS , Contrat expert , Djeo Design Infographie et WebDesign , ENTREPRISE HEBDO L'Info Pratique des Entreprises , Veille RH La veille juridique dédiée aux Ressources Humaines , Jurimoov , Legimoov


NET-IRIS, SARL - 222 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 432492619


NET-IRIS, M. JEAN-NICOLAS GIRARD - 222 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627104 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.