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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION
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Babysom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Babysom
NET-EXPANSION, SAS

Numéro de dépôt :
3988751
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
Babysom de NET-EXPANSION

Présentation de la marque Babysom

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Babysom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-EXPANSION domicilié(e) 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-EXPANSION, M. Armand Devilder domicilié(e) 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France.

La marque Babysom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Babysom est expirée depuis le 8 mars 2023.

NET-EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : Place Du Sommeil , Rue Du Sommeil , Avenue Du Sommeil , UNE NOUVELLE SOURCE DE PROPRETE , AXIS : LE RESEAU PROPRETE , AXIS , RESEAU AXIS , Lovecar.fr


NET-EXPANSION, SAS - 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France


NET-EXPANSION, M. Armand Devilder - 299 Boulevard de Leeds - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698230 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.