Déposée le 14 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) net et clair
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « NET & CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) net et clair domicilié(e) 34 cours richard vitton - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 165 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, net et clair domicilié(e) 34 cours richard vitton - 69003 - LYON - France.
La marque NET & CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET & CLAIR est expirée depuis le 14 février 2023.
net et clair, sarl - 34 cours richard vitton - 69003 - LYON - France - SIREN 495165227
net et clair - 34 cours richard vitton - 69003 - LYON - France
Inscription le 4 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484364 - Publication au BOPI 2008-11-04
Inscription le 4 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°484363 - Publication au BOPI 2008-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523732 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-03-04
- Produits de nettoyage, lessivage et entretien des sols et surfaces (produits sols, détergents, désodorisants, javellisants...) - Ustensiles de lavage des surfaces (balais, serpillères, raclettes, seau, chiffons...) - Service de nettoyage et entretien des immeubles et jardins (nettoyage allées, sortie poubelles, nettoyage vitres, entretien des cours...) - Service de nettoyage chez particuliers - Service de nettoyage de bureaux, salons et entreprises.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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